Les Verts
Coup de trafalgar à l'Assemblée après 12h de séance non-stop
Extrait du site Les Verts
Le : 18/09/2010
Retrouvez cet article ici : Coup de trafalgar à l'Assemblée après 12h de séance non-stop
L'examen du texte avait repris lundi après-midi et soir. En arrivant ce mardi matin, je pensais que le rythme s'était un peu accéléré en voyant que nous en étions à l'article 25 en consultant la « feuille jaune » qui détaille l'avancement d'un texte, article par article, amendement par amendement.
Mauvaise interprétation car, une fois la séance de questions d'actualité finie, le débat sur les retraites a redémarré en faisant du surplace. Il est vrai que l'article 25 est le premier à traiter de la question de la pénibilité, en créant un carnet de santé au travail. Même si le dispositif gouvernemental instituant une reconnaissance médicale d'incapacité (et non pas de la pénibilité) n'est institué que dans l'article 26, les députés du groupe socialiste se sont succédés dès l'article 25 pour dénoncer cette conception de la prise en compte de la pénibilité.
C'est un des aspects inattendus de la réforme du règlement votée par cette majorité qui a instauré le temps limité (à l'avance) pour qu'un débat ne s'éternise pas : les groupes utilisent leur temps global comme ils l'entendent : plusieurs heures peuvent donc être consacrées à l'examen d'un seul article.
Lorsque la séance a été suspendue pour le diner à 20 heures passées, les amendements avaient été examinés. A la reprise, on commençait enfin l'article 26. Retenu par une réunion d'anciens auditeurs avec qui j'ai suivi une formation pendant l'année 2009-2010, j'ai suivi le débat à distance, constatant qu'il n'était malheureusement pas nécessaire que je me dépêche...
Et lorsque j'arrive vers minuit, les orateurs se succèdent encore. Le Président du groupe socialiste entame vers une heure du matin une longue intervention : il dispose en effet comme tous les présidents de groupe d'un temps de parole supplémentaire de deux heures.
Yves Cochet, président de mon groupe (GDR), devra également user de cette disposition du règlement car nous apprenons par la vo